En 2000, lors de la parution au journal officiel des textes donnant naissance au nouveau code de la route qui est entré en application le 1^er juin 2001, j’ai eu l’idée de les compiler afin de pouvoir me constituer , en tant qu’automobiliste, un dossier sur le sujet.

Après des années de lecture du journal officiel au cours desquelles j’ai collecté les textes relatifs à ce thème, le dossier comporte l'équivalent de milliers de  pages.

A titre d’information, des dizaines de textes ont déjà modifié le code de la route proprement dit, ce qui donne un délai moyen d’un mois entre deux modifications.

Parallèlement au code de la route proprement dit, à ses modifications et à ses compléments, des centaines d'autres textes (décrets, arrêtés,etc.) y faisant référence paraissent pour définir notamment les mesures techniques que le code ne détaille pas, mais pour lesquelles il renvoie à ces textes d'application. Un exemple est l'arrêté du 24 novembre 1967 modifié relatif à la signalisation..

C’est dire le fossé qui se creuse au fil des ans pour ceux qui ont abandonné son suivi depuis l’obtention du permis de conduire. Certes tous les compléments et modifications de la réglementation ne s’appliquent pas à la conduite au quotidien, mais néanmoins des nouveautés pratiques doivent être connues et appliquées.

Dans le contexte actuel où la sécurité routière fait beaucoup parler d'elle, je me suis dit que ce travail pouvait être utile à d’autres que moi, d’où cette mise en ligne.

Ce site est plus destiné à permettre l’examen des textes qu’à l’apprentissage du code de la route. Néanmoins, la lecture du code de la route, en l'état, peut permettre une certaine approche de la réglementation, même aux élèves-conducteurs.

Les textes antérieurs à 1990 peuvent se retrouver sur le site Légifrance, mais pas de manière systématique.

Pour clore cette introduction, je précise que je n'ai pas une formation en droit, ce qui peut être à l'origine de l'emploi d'un vocabulaire parfois impropre aux yeux des puristes, mais qui ne change pas fondamentalement la nature de mes propos et de de mes observations

Bernard Frechin